Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOULE MACONNAISE
Numéro de dépôt :
1190319
Date de dépôt :
07/12/1981
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque BOULE MACONNAISE
Déposée le 7 décembre 1981 par monsieur MONTERRAT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « BOULE MACONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOULE MACONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BOULE MACONNAISE est expirée depuis le 7 décembre 1991.
MONTERRAT René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19